Politique de confidentialité

Dernière mise à jour le 12-août-2025
Date d’entrée en vigueur 12-août-2025

Cette politique de confidentialité décrit les politiques de

Pitsas Architectes,
69 chemin Bates, Outremont,
Québec
H2V 1A6,
Canada,
email : michael@pitsasarchitectes.com,
téléphone : (514) 736-0606

concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations que nous recueillons lorsque vous utilisez notre site web ( https://www.pitsasarchitectes.com ) (le « Service »). En accédant ou en utilisant le Service, vous consentez à la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations conformément à cette politique de confidentialité. Si vous ne consentez pas à cela, veuillez ne pas accéder ni utiliser le Service.

Nous pouvons modifier cette politique de confidentialité à tout moment sans préavis et publierons la politique révisée sur le Service. La politique révisée entrera en vigueur 180 jours après sa publication sur le Service et votre accès ou utilisation continue du Service après ce délai constituera votre acceptation de la politique révisée. Nous vous recommandons donc de consulter périodiquement cette page.

1. Informations que nous collectons :

   Nous collecterons et traiterons les informations personnelles suivantes vous concernant :

   1. Nom
   2. Email

2. Comment nous utilisons vos informations :

   Nous utiliserons les informations que nous recueillons à votre sujet aux fins suivantes :

   1. Marketing / Promotion
   2. Support
   3. Informations administratives
   4. Gestion des commandes clients

   Si nous souhaitons utiliser vos informations pour toute autre finalité, nous vous demanderons votre consentement et n’utiliserons vos informations qu’après avoir reçu votre accord et uniquement pour la ou les finalité(s) pour lesquelles le consentement a été donné, sauf si la loi nous impose d’agir autrement.

3. Comment nous partageons vos informations :

   Nous ne transférerons pas vos informations personnelles à des tiers sans obtenir votre consentement, sauf dans les circonstances limitées décrites ci-dessous :

   1. Agences de marketing
   2. Analyse
   3. Collecte et traitement de données

   Nous exigeons que ces tiers utilisent les informations personnelles que nous leur transférons uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été transmises et qu’ils ne les conservent pas plus longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs.

   Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles pour les raisons suivantes : (1) se conformer à la loi applicable, à une réglementation, à une ordonnance judiciaire ou à toute autre procédure légale ; (2) faire respecter vos accords avec nous, y compris cette politique de confidentialité ; ou (3) répondre à des réclamations selon lesquelles votre utilisation du Service viole les droits d’un tiers. Si le Service ou notre société fusionne ou est acquise par une autre société, vos informations feront partie des actifs transférés au nouveau propriétaire.

4. Conservation de vos informations :

   Nous conserverons vos informations personnelles pendant une période de 90 jours à 2 ans après l’inactivité des comptes utilisateurs ou aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, comme indiqué dans cette politique de confidentialité. Nous pouvons avoir besoin de conserver certaines informations pendant des périodes plus longues pour respecter des obligations légales de conservation / de reporting ou pour d’autres raisons légitimes comme l’exécution de droits légaux, la prévention de fraudes, etc. Les informations résiduelles anonymes et les données agrégées, qui ne permettent pas de vous identifier (directement ou indirectement), peuvent être conservées indéfiniment.

5. Vos droits :

   Selon la législation applicable, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos données personnelles, de les rectifier ou de les effacer, d’en recevoir une copie, d’en restreindre ou d’en refuser le traitement actif, de nous demander de transférer (porter) vos informations personnelles à une autre entité, de retirer tout consentement que vous nous avez donné pour traiter vos données, de déposer une plainte auprès d’une autorité compétente ainsi que d’autres droits pouvant être prévus par les lois applicables. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous écrire à michael@pitsasarchitectes.com. Nous répondrons à votre demande conformément à la loi applicable. Veuillez noter que si vous ne nous autorisez pas à collecter ou traiter les informations personnelles requises ou retirez votre consentement, vous pourriez ne pas être en mesure d’accéder aux services pour lesquels vos informations étaient nécessaires.

6. Cookies, etc.

   Pour en savoir plus sur notre utilisation de ces technologies et vos choix à leur sujet, veuillez consulter notre politique relative aux cookies.

7. Sécurité :

   La sécurité de vos informations est importante pour nous et nous mettrons en place des mesures de sécurité raisonnables afin de prévenir la perte, l’utilisation abusive ou la modification non autorisée de vos informations sous notre contrôle. Toutefois, compte tenu des risques inhérents, nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue et, par conséquent, nous ne pouvons pas assurer ou garantir la sécurité de toute information que vous nous transmettez ; vous le faites donc à vos propres risques.

8. Liens vers des tiers et utilisation de vos informations :

   Notre Service peut contenir des liens vers d’autres sites qui ne sont pas exploités par nous. Cette politique de confidentialité ne couvre pas les politiques ou pratiques de tout tiers, y compris tout tiers exploitant un site ou un service accessible via un lien sur le Service. Nous vous recommandons vivement de consulter la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites ou services tiers et déclinons toute responsabilité à cet égard.

9. Responsable des plaintes / Protection des données :

   Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le traitement de vos informations détenues par nous, vous pouvez envoyer un courriel à notre responsable des plaintes à
   Pitsas Architectes, 69 chemin Bates, Outremont, email : michael@pitsasarchitectes.com. Nous répondrons à vos préoccupations conformément à la loi applicable.